Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site web : robe-pin-up.fr Ces informations suivantes :
1. Données légales :
Le Propriétaire est : Nayel MARTINS
Adresse du titulaire : 43, Rue de Verdun 36130 – Les Sublimes
Le Créateur du site web est : Zakary VAILLANT
Le Chef de la publication est : Shaï COUSIN
Ou joindre le Directeur de publication : contact@robe-pin-up.fr
Le Réalisateur est : Aubin LEJEUNE
Comment entrer en contact avec le Webmaster : contact@robe-pin-up.fr
Hebergeur du site web : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : robe-pin-up.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site robe-pin-up.fr réuni différents services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Réalisateur du site robe-pin-up.fr. Le site robe-pin-up.fr est actualisé régulièrement par Aubin LEJEUNE.
Shaï COUSIN s’efforce de prescrire sur le site internet robe-pin-up.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent affirmer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site robe-pin-up.fr est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, robe-pin-up.fr se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, robe-pin-up.fr ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe la nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
Shaï COUSIN est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site web robe-pin-up.fr, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf autorisation écrite préalable de Shaï COUSIN, responsable du site même partielle du site internet robe-pin-up.fr, affichage, edition, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté autorisation écrite préalable de Shaï COUSIN, responsable du site internet à cette adresse : contact@robe-pin-up.fr, à défaut elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site web robe-pin-up.fr contient différents liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, sites sources etc) mis en place suite à l’accord de Shaï COUSIN. Néanmoins, Shaï COUSIN n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité des élements des différents sites visités et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus interdits.
L’utilisateur est donc averti que lors de ses visites sur le site internet robe-pin-up.fr, un ou différents cookies sont susceptibles de s’intégrer de façon automatique sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un bloc de donnée qui ne permettra jamais d’identifier l’utilisateur, mais qui note des indications en lien avec la navigation de l’usager sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation laisse libre de renseigner de la compagnie de cookie et éventuellement, de la rejeter de la manière décrite à cette adresse : www.robe-pin-up.fr. L’utilisateur à la possibilité toutefois de régler le navigateur de son pc pour rejeter l’installation des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d’un cookie pourrait entraîner l’impossibilité d’avoir accès à certains secteurs. Concernant tout blocage de cookies, cherchez dans le outil de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en lien avec votre version de navigateur.
6. Protection des personnes & biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant robe-pin-up.fr, Shaï COUSIN ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de certains services offerts par le site suivant robe-pin-up.fr. L’usager fournit les informations en toute conscience de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site interne robe-pin-up.fr le devoir ou non de fournir ces données.
En conformité avec les dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, les fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez une requête à robe-pin-up.fr par email : contact@robe-pin-up.fr ou par lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse devra être retournée.
Aucune information personnelle de l’usager du site interne robe-pin-up.fr n’est publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transmise, vendue sur n’importe quel support à des groupes. Seulement l’hypothèse de vente du site web robe-pin-up.fr et de tout ses droits autorise Shaï COUSIN à céder les informations à l’éventuel acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site suivant robe-pin-up.fr.
Le site web robe-pin-up.fr est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).